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Article: Précisions sur la motivation de la peine d’emprisonnement ferme et le refus de diminuer la peine

Précisions sur la motivation de la peine d’emprisonnement ferme et le refus de diminuer la peine

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La Cour de cassation apporte d’utiles précisions sur la motivation du refus de diminuer la peine d’emprisonnement malgré l’altération du discernement du prévenu, et fait un heureux rappel sur la motivation de la peine d’emprisonnement ferme.

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Charles Bruguière

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