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Article: Précisions en matière d’infractions relatives aux stupéfiants, de récidive et d’amende douanière

Précisions en matière d’infractions relatives aux stupéfiants, de récidive et d’amende douanière

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La Cour de cassation apporte certaines précisions sur la caractérisation des infractions de transport, de détention et d’acquisition de stupéfiants, ainsi que sur la récidive et l’individualisation du montant de l’amende douanière.

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Charles Bruguière

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